Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LAPORTE
"DOMAINE LAPORTE"

Numéro de dépôt :
1085080
Date de dépôt :
23/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Bourges

Présentation de la marque DOMAINE LAPORTE

Déposée le 23 janvier 1979 par DOMAINE LAPORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bourges), la marque française « DOMAINE LAPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "DOMAINE LAPORTE" domicilié(e) (S.A.), 62 avenue de Fontenay, Saint-Satur 18300 Sancerre. - France.

La marque DOMAINE LAPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE LAPORTE est expirée depuis le 23 janvier 1989.

DOMAINE LAPORTE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Jean-Pierre Laporte , CAVE DE LA CRESLE , dL Laporte LE ROCHOY , LA TERRE DES ANGES DOMAINE LAPORTE , LA CHENILLOT , Le Comte de Charme , dL Laporte , LE RENARD DOMAINE LAPORTE , CHANTEREINE , CAVE DE LA CRESLE DOMAINE LAPORTE


"DOMAINE LAPORTE" - (S.A.), 62 avenue de Fontenay, Saint-Satur 18300 Sancerre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Vins.